Check-list concernant la demande de prolongation d’un projet

Informations générales sur le projet
Canton
Nom du projet
Prolongation pour les années	jusqu‘à
1. Comparaison situation actuelle – situation souhaitée
1.1 Evolution de la concentration en nitrates
Teneur actuelle	mg/l NO3-
Objectif final atteint?
Objectif intermédiaire atteint?	Il n’y pas d’objectifs intermédiaires
Liste ou courbe des teneurs en nitrates	est annexée
2. Adaptation nécessaire (alle Anpassungen und Ergänzungen sind zu dokumentieren)
2.1 Débit
Utilisation au moment du dépôt de la demande	l/min	m3/an
Utilisation actuelle	l/min	m3/an
Une adaptation de la surface du bassin d’alimentation en raison d’une modification du débit est-il nécessaire?	Oui
Remarques
2.2 Données sur les périmètres de protection
Une adaptation des périmètres de protection est-elle nécessaire?	Oui
Remarques
2.3 Délimitation de la zone de projet
Une nouvelle délimitation de la zone de projet est-elle nécessaire?	Oui
Remarques
2.4 Utilisation du sol de la zone de projet
Une modification de l'utilisation du sol dans la zone du projet est-elle nécessaire?	Oui
Remarques
2.5 Mesures
Si une modification du mode d'exploitation du sol est nécessaire, cela exige-t-il une modification des mesures?	Oui
Remarques

2.6 Concept de mise en œuvre
Le concept de mise en œuvre doit-il être adapté en collaboration avec les organismes concernés?	Oui
Le programme d'information (pour les agriculteurs, le public et les zones partenaires) doit-il être adapté?	Oui
Le programme de vulgarisation (conseil aux agriculteurs) doit-il être adapté?	Oui
Le programme de contrôle (contrôle du respect des contrats) doit-il être adapté?	Oui
Le schéma de sanction avec catalogue de critères et sanctions doit-il être adapté?	Oui
Remarques
3. Documents nécessaires à la poursuite du projet
3.1 Concept de mise en œuvre
Calendrier de la mise en œuvre	est annexé
Schéma d’exécution avec les organes associés	est annexé
Programme d’information (pour les agriculteurs, le public et les zones partenaires)	est annexé
Programme de vulgarisation (conseils aux agriculteurs)	est annexé
Programme de contrôle (contrôle du respect des contrats)	est annexé
Schéma de sanction avec catalogue de critères et sanctions	est annexé
Base légale cantonale (protection des eaux), si des modifications sont intervenues	est annexé
Remarques
3.2 Financement et estimation des frais (calcul de la contribution fédérale)
Financement réglé, en particulier financement complémentaire	existant	est annexé
Calcul de la MBZR lors de la prolongation	existant	est annexé
Comparaison de la MBZR et MBZP (Indexation)	existant	est annexé
Calcul des contributions forfaitaires	existant	est annexé
Calcul des modifications de revenu dans la zone du projet par rapport à la situation effective (méthode du budget partiel)	existant	est annexé
Répartition des coûts en fonction de mesures de technique de production, de mesures d’exploitation et des changements structurels	existant	est annexé
Répartition des coûts des mesures à indemniser (participation Confédération, cantons, autres)	existant	est annexé
Remarques: changements structurels : Les coûts détaillés de l’adaptation structurelle de chaque exploitation peuvent être fournis dans les deux premières années pour autant qu’une évaluation approximative soit livrée lors du dépôt de la demande.
Remarques
4. Evolution de la concentration en nitrate / Monitoring et contrôle
4.1 Qualité de l‘eau
Objectif final de 25 mg nitrate/l est atteint dans la première prolongation.	Oui
Si non: justification et adaptation nécessaire des mesures
Remarques

4.2 Monitoring, Contrôle
Comparaison de la modélisation de la situation de départ et de la situation souhaitée.	existant	est annexé
Le monitoring et le contrôle ont été adaptés.	Oui
Si oui: Description du monitoring / contrôle	existant	est annexé
Remarques