Contingents tarifaires de l’UE provenant de Suisse

Numéro du contingent tarifaire

Produit

Code(s) Taric correspondant

Quantité de référence en kg

090921

Pommes de terre,de semence, à l'état frais ou réfrigéré

0701100000

4‘000‘000

090922

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0702000000

1‘000‘000

090923

Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
Oignons, autres que de semence

0703900000
0703101900

5‘000‘000

090924

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux- raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'exception des choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré

0704100000
0704900000

5‘500‘000

090925

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), y compris Witloof (Chicorum intybus var. foliosum), à l'état frais ou réfrigéré

0705110000
0705190000
0705210000
0705290000

3‘000‘000

090926

Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré

0706100000

5‘000‘000

090927

Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'exception du raifort (Cochlearia armoracia), à l'état frais ou réfrigéré

0706901000
0706909000

3‘000‘000

090928

Concombres, à l'état frais ou réfrigéré

0707000500

1‘000‘000

090929

Haricots (Vigna, spp., Phaseolus spp.), à l'état frais ou réfrigéré

0708200000

1‘000‘000

090930

Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré

0709300000

500‘000

090931

Céleris, autres que les céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré

0709400000

500‘000

090932

Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré

0709700000

1‘000‘000

090933

Salades, autres que laitues et chicorées, à l'état frais ou réfrigéré

0709991000

1‘000‘000

090934

Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré

0709995000

1‘000‘000

090935

Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré

0709931000

1‘000‘000

090936

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709939000
0709999000

1‘000‘000

090937

Pommes, autres que pommes à cidre, fraîches

0808108090

3‘000‘000

090938

Poires et coings, frais

0808309000
0808400000

3‘000‘000

090939

Abricots, frais

0809100000

500‘000

090940

Cerises, autres que cerises acides, fraîches

0809290000

1‘500‘000

090941

Prunes et prunelles, fraîches

0809400500
0809409000

1‘000‘000

090942

Framboises, fraîches

0810201000

100‘000

090943

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

0810209000

100‘000

090944

Farines, semoules et poudres de bananes

1106301000

5‘000

090945

 

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

0710100000

2004101000
2004109900
2005208000

3‘000‘000

090946

 

Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
Cerises douces, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Cerises, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommées ni comprises ailleurs

0811901912
0811903912
0811908000

2008600000

500‘000

090948

Fraises

0810100000

200‘000

090950

Côtes de bettes et cardons

0709992000

300‘000

 

 

Dernière modification 08.07.2016

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