Ravageurs et maladies
Les maladies et les ravageurs des végétaux font partie de tout écosystème, mais l’introduction d’espèces exotiques peut perturber l’équilibre naturel qui y règne. Dans le droit sur la santé des végétaux, on parle d’« organismes nuisibles » pour désigner les ravageurs et les maladies qui menacent directement les végétaux et peuvent causer des dommages économiques considérables. Les organismes nuisibles particulièrement dangereux sont donc réglementés par la loi et doivent être obligatoirement annoncés et combattus.
Pourquoi les espèces introduites sont si dangereuses
Les végétaux sont exposés à une multitude de maladies et de ravageurs. Les organismes nuisibles indigènes font partie de notre écosystème : végétaux et ravageurs se sont adaptés les uns aux autres pendant des milliers d’années, et des antagonistes naturels comme les prédateurs ou les parasites maintiennent l’équilibre. Par exemple, les coccinelles se nourrissent de pucerons et protègent de la sorte nos cultures. Les végétaux eux-mêmes ont développé des mécanismes de défense. Ainsi, un épicéa en bonne santé peut repousser l’attaque de bostryches indigènes en sécrétant de la résine. Cet équilibre peut toutefois être rompu : après une tempête ou une sécheresse, ces coléoptères se multiplient rapidement et même les arbres sains ne parviennent plus à se défendre.
L’introduction de ravageurs et de maladies perturbe encore plus cet équilibre. Nos végétaux sont sans défense face aux organismes nuisibles exotiques, qui n’ont généralement pas d’ennemis naturels dans notre pays. Les espèces introduites peuvent par conséquent causer à l’agriculture, à l’horticulture et à la forêt des dommages considérables dépassant nettement ceux dus aux ravageurs indigènes.
Par suite, le droit sur la santé des végétaux réglemente certains organismes nuisibles particulièrement susceptibles de causer des dégâts. Il les classe par catégories en fonction de leur propagation, du risque et des mesures de lutte disponibles : organismes de quarantaine, organismes de quarantaine prioritaires, organismes de quarantaine potentiels et organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ).
Vous trouverez un aperçu des organismes nuisibles réglementés sous la rubrique « Organismes nuisibles réglementés ».
Organismes de quarantaine
Les organismes de quarantaine englobent les maladies ou les ravageurs de végétaux susceptibles d’avoir un impact économique qui ne sont pas présents en Suisse ou qui ne le sont que localement. Ils sont soumis à une obligation générale d’annonce et de lutte.
L’apparition de foyers peut avoir de graves conséquences pour l’agriculture, l’horticulture productrice, la forêt et les espaces de détente de proximité. Le feu bactérien (Erwinia amylovora), par exemple, a causé de gros dégâts à l’arboriculture suisse au cours des trente dernières années, et le capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) représente un grand danger pour la forêt. L’objectif est d’empêcher l’introduction de tels organismes en Suisse ou, s’ils y apparaissent, de les combattre immédiatement.
Pour qu’un organisme nuisible puisse être classé en tant qu’organisme de quarantaine, il convient de procéder à une analyse des risques conformément aux normes internationales, et des critères spécifiques doivent être remplis. Il faut, par exemple, des mesures réalisables et efficaces à même d’empêcher l’introduction et la dissémination de l’organisme et de réduire les dommages qu’il cause.
En Suisse, les organismes de quarantaine sont réglementés dans l’annexe 1 de l’ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux (OSaVé-DEFR-DETEC, RS 916.201).
Organismes de quarantaine prioritaires
Les organismes de quarantaine prioritaires sont les organismes de quarantaine pouvant faire le plus de dégâts et contre lesquels il est le plus urgent de lutter. En Suisse, les organismes de quarantaine énumérés ci-après doivent à l’heure actuelle être traités de manière prioritaire pour ce qui est de l’information, de la surveillance et de l’établissement de plans d’urgence :
Organismes de quarantaine potentiels
Les organismes de quarantaine potentiels sont des organismes nuisibles particulièrement dangereux pour lesquels il reste encore à déterminer s’ils répondent aux critères d’un organisme de quarantaine. Jusqu’au terme de cet examen, ils sont traités comme des organismes de quarantaine. Les organismes de quarantaine potentiels et les mesures temporaires qui leur sont applicables sont définis dans l’ordonnance de l’OFAG sur les mesures phytosanitaires pour l’agriculture et l’horticulture productrice (OMP-OFAG, RS 916.202.1) et dans l’ordonnance de l’OFEV sur les mesures phytosanitaires au profit de la forêt (OMP-OFEV, RS 916.202.2).
Obligation d’annoncer et de lutte
Lorsque la présence d’un organisme de quarantaire est constatée en Suisse, il faut impérativement prendre toutes les mesures nécessaires pour l’éradiquer et empêcher sa propagation. C’est pourquoi les organismes de quarantaine sont soumis à une obligation d’annoncer (art. 8 de l’ordonnance sur la santé des végétaux, OSaVé, RS 916.20).
En cas de suspicion, les règles suivantes s’appliquent :
- Les entreprise agréées pour la délivrance de passeports phytosanitaires s’adressent sans délai au Service phytosanitaire fédéral (SPF) : phyto@blw.admin.ch.
- Les entreprises non agréées et les particuliers s’adressent au service phytosanitaire ou au service de protection des forêts de leur canton.
Vous trouverez dans l’aperçu des fiches expliquant comment reconnaître certains organismes nuisibles réglementés et détaillant leur propagation en Suisse.
Organismes réglementés non de quarantaine
Les organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ) sont des ravageurs ou des maladies qui sont déjà largement répandus en Suisse et qui ne remplissent donc pas (ou plus) les critères d’un organisme de quarantaine. Comme ils se propagent principalement par le biais des plants et du matériel de multiplication et que leur présence aurait des conséquences économiques considérables, des exigences phytosanitaires particulières s’appliquent à ce matériel, comme c’est le cas pour le feu bactérien des fruits à pépins, le virus de la sharka des fruits à noyau, la maladie des bandes rouges du pin et le mycoplasme de la prolifération du pommier.
Plans d’urgence
Les foyers d’organismes de quarantaine peuvent généralement être combattus efficacement lorsque les services compétents sont bien préparés et que les procédures à suivre ont été coordonnées à l’avance. Le droit sur la santé des végétaux prévoit à cet effet l’élaboration de plans d’urgence et la réalisation d’exercices de simulation. Il est ainsi possible d’agir de manière systématique et coordonnée dans les situations de crise et d’urgence, afin de détecter rapidement les foyers d’organismes de quarantaine, de les maîtriser au plus vite et de réduire dans toute la mesure du faisable les dommages pour l’agriculture, l’horticulture productrice et la forêt.
Foire aux questions
Informations complémentaires
Table des matières
Autres thèmes
Importation de végétaux
Importer en Suisse des végétaux ou des produits végétaux tels que des fruits, des semences, des fleurs coupées ou du bois.
Exportation de végétaux
Exporter des végétaux ou des produits végétaux tels que des fruits, des semences, des fleurs coupées ou du bois provenant de Suisse.
Commerce de végétaux et de matériel végétal
Les végétaux peuvent être contaminés par des agents pathogènes et par des organismes nuisibles dangereux. Le commerce de végétaux doit donc respecter certaines dispositions.
Contact pour des questions
Service phytosanitaire fédéral SPF
Schwarzenburgstrasse 165
Suisse - 3003 Berne